Année scolaire 2022-2023 :
protocole sanitaire
Assurer l'éducation pour tous, protéger tous les élèves et les adultes, pour bien vivre à l'École.
Les objectifs
Au cours de la précédente année scolaire, les écoles et établissements scolaires ont pu accueillir les élèves pour un enseignement en présence par la mise en œuvre d’un protocole sanitaire arrêté en lien avec les autorités sanitaires sur la base des avis rendus par le Haut conseil de la santé publique (HCSP).
Pour l’année scolaire 2022-2023, le ministère de l’Éducation nationale et de la Jeunesse maintient une stratégie reposant sur un enseignement en présence, pour la réussite et le bien-être des élèves, tout en limitant la circulation du virus au sein des écoles et établissements scolaires. Une cohérence avec les règles applicables en dehors du milieu scolaire est également recherchée pour cette année scolaire.
Les scénarios pour l'année scolaire 2022-2023
Afin de mettre en œuvre des mesures proportionnées, le ministère de l’Éducation nationale et de la Jeunesse a établi, en lien avec les autorités sanitaires, une graduation comportant un socle de mesures et trois niveaux de protocole :
- socle de mesures ;
- niveau 1 / niveau vert ;
- niveau 2 / niveau orange ;
- niveau 3 / niveau rouge.
Ce document présente les mesures de fonctionnement prévues par le socle et les différents niveaux de protocole. Les renforcements opérés à chaque niveau sont mis en relief dans le texte (mise en couleur). Ces mesures reposent sur les prescriptions émises par le ministère de la Santé et de la Prévention au vu notamment des avis rendus par le Haut conseil de la santé publique ainsi que sur les dispositions législatives et réglementaires en vigueur. Les mesures à prendre nécessitent de tenir compte du contexte propre à chaque école ou établissement.
Au regard de la situation sanitaire, et sur la recommandation des autorités sanitaires, le niveau socle est retenu à compter de la rentrée scolaire pour l’ensemble du territoire national.
La détermination du niveau applicable s’appuie sur une analyse qualitative (nature et caractéristiques des variants) et quantitative (situation hospitalière notamment) de la situation. Le passage d’un niveau à un autre sera décidé par les autorités nationales et pourra concerner tout ou partie du territoire.
Doctrine d'accueil
L’enseignement en présence est privilégié pour tous les élèves et sur l’ensemble du temps scolaire selon les modalités suivantes :
- socle: accueil en présentiel de tous les élèves ;
- niveau 1 / niveau vert : accueil en présentiel de tous les élèves ;
- niveau 2 / niveau orange : accueil en présentiel de tous les élèves ;
- niveau 3 / niveau rouge : hybridation possible au lycée lorsque la configuration de l’établissement le nécessite (en particulier lorsque cela est rendu nécessaire pour la bonne application des mesures prévues par le présent cadre sanitaire).
Activités physiques et sportives
Le maintien de la pratique des activités physiques et sportives est un objectif important pour la prochaine année scolaire. Elles se déroulent selon les modalités suivantes :
- socle : les activités physiques et sportives sont autorisées en intérieur et en extérieur sans restriction ;
- niveau 1 / niveau vert : les activités physiques et sportives sont autorisées en intérieur et en extérieur sans restriction ;
- niveau 2 / niveau orange : les activités physiques et sportives se déroulent en principe à l’extérieur. Toutefois, lorsque que la pratique en intérieur est indispensable (intempéries, disponibilité des installations, etc.), elle se fait dans le respect d’une distanciation adaptée à l’activité. Les sports de contact ne sont pas autorisés ;
- niveau 3 / niveau rouge : les activités physiques et sportives se déroulent en principe en extérieur. Toutefois, lorsque que la pratique en intérieur est indispensable (intempéries, disponibilité des installations, etc.), seules les activités de basse intensité compatibles avec une distanciation sont autorisées.
Contact-tracing
Les règles de contact-tracing applicables à l’école sont celles arrêtées par les autorités sanitaires pour les adultes et enfants en population générale. Elles sont présentées dans la foire aux questions.
L'application des gestes barrières
Le respect des gestes barrières rappelés ci-après est recommandé dès le socle des mesures. Ce sont des mesures de prévention particulièrement efficaces contre la propagation du virus.